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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETOILE
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COPILOT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COPILOT
ETOILE, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4010951
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/06/2023
COPILOT de ETOILE

Présentation de la marque COPILOT

Déposée par voie électronique le 10 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETOILE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « COPILOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ETOILE domicilié(e) 280 rue James Watt - 66100 - PERPIGNAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 311 875 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque COPILOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4010951.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COPILOT est expirée depuis le 10 juin 2023.

ETOILE a également déposé les autres marques suivantes : LES CINQ ETOILES , Poudre d'étoiles , Sélection privée , ALHAMBRA DEL SOL , ETOILE FLORA , MANACHAU


ETOILE, société à responsabilité limitée - 280 rue James Watt - 66100 - PERPIGNAN - France - SIREN 508311875


CABINET BREV&SUD, M. Alain RHEIN - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

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